Conditions Générales

Introduction

Ces conditions générales régissent votre utilisation du site web Overglow et des services proposés via le site. En utilisant notre site, vous acceptez ces conditions générales dans leur intégralité. Si vous n'êtes pas d'accord avec ces conditions générales ou une partie d'entre elles, vous ne devez pas utiliser notre site.

Services

Overglow fournit des services de développement web tels que décrits sur le site. Les conditions spécifiques de chaque service seront précisées dans un accord distinct entre Overglow et le client.

Prix et Paiement

Tous les prix sont indiqués en euros et sont hors TVA en raison du statut d'auto-entrepreneur. Les conditions de paiement seront précisées dans le contrat de service et la facture fournis au client. Sauf indication contraire, le paiement est dû dans les 30 jours suivant la date de facturation.

Droits de Propriété Intellectuelle

Tout le contenu de ce site, y compris mais sans s'y limiter, les textes, graphiques, logos, images et logiciels, est la propriété d'Overglow et est protégé par les lois françaises et internationales sur le droit d'auteur. Pour les projets clients, les droits de propriété intellectuelle seront précisés dans le contrat de service.

Limitation de Responsabilité

Overglow ne sera pas responsable envers vous pour toute perte résultant d'un événement ou d'événements échappant à notre contrôle raisonnable. Nous ne serons pas responsables envers vous pour toute perte commerciale, y compris, sans limitation, la perte ou le dommage aux bénéfices, revenus, production, économies anticipées, contrats, opportunités commerciales ou clientèle.

Indemnisation

Vous indemnisez par la présente Overglow et vous engagez à maintenir Overglow indemnisé contre toutes pertes, dommages, coûts, responsabilités et dépenses subis ou encourus par Overglow résultant de toute violation par vous de toute disposition de ces conditions générales.

Violations des Conditions Générales

Sans préjudice de nos autres droits en vertu de ces conditions générales, si vous violez ces conditions générales de quelque manière que ce soit, nous pouvons prendre les mesures que nous jugeons appropriées pour faire face à la violation, y compris suspendre votre accès au site, vous interdire d'accéder au site, et/ou engager des poursuites judiciaires contre vous.

Modifications

Nous pouvons réviser ces conditions générales à tout moment en modifiant cette page. Vous êtes censé vérifier cette page de temps en temps pour prendre connaissance des changements que nous avons apportés, car ils vous engagent.

Dernière mise à jour : 17/04/2025